Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPILLETTE
Numéro de dépôt :
1018358
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Salins les Bains
Présentation de la marque PAPILLETTE
Déposée le 17 mai 1977 par COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Salins les Bains), la marque française « PAPILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAPILLETTE est expirée depuis le 17 mai 1987.
COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030